Marque renouvelée - Marque en vigueur

VEGETAL TONIC
Association Pour l'Achat dans les Services Publics, association

Numéro de dépôt :
3489578
Date de dépôt :
21/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2027
VEGETAL TONIC de Pour l\'Achat dans les Services Publics

Présentation de la marque VEGETAL TONIC

Déposée le 21 mars 2007 par l'association loi 1901 Pour l'Achat dans les Services Publics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGETAL TONIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-17 du 27 avril 2007.

Le déposant est l'association loi 1901 Pour l'Achat dans les Services Publics domicilié(e) 29 rue du Château Landon - 75010 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 180 853 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TPC domicilié(e) 27 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France.

La marque VEGETAL TONIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3489578.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VEGETAL TONIC arrivera à expiration en date du 21 mars 2027.

Pour l'Achat dans les Services Publics a également déposé les autres marques suivantes : CEPHEE


Association Pour l'Achat dans les Services Publics, association - 29 rue du Château Landon - 75010 - PARIS - France - SIREN 784180853


Cabinet TPC - 27 rue Damrémont - 75018 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 27 avr. 2007 au BOPI 2007-17

Renouvellement sans limitation le 16 février 2017 n°2640765 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-16

Appareils et instruments de chimie ; appareils et instruments de physique ; microscopes ; mobilier spécial de laboratoire ; plateaux de laboratoire ; instruments pour la navigation ; appareils et instruments géodésiques ; appareils cinématographiques ; appareils photographiques ; films [pellicules] impressionnés ; appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; jumelles [optique] ; lunettes [optique] ; lunettes de soleil ; miroirs [optique] ; appareils de dosage ; appareils de mesure de précision ; appareils et instruments de pesage ; appareils et machines de sondage ; appareils pour la mesure des distances ; appareils pour l'enregistrement de temps ; appareils pour l'enregistrement des distances ; balances ; appareils électrodynamiques pour la commande à distance des signaux ; avertisseurs contre le vol ; avertisseurs d'incendie ; enseignes lumineuses ; instruments d'alarme ; appareils électriques de surveillance ; appareils pour l'analyse non à usage médical ; couvertures coupe-feu ; dispositifs de sauvetage ; dispositifs de secours ; fils électriques ; interrupteurs ; piles électriques ; piles solaires ; pupitres de distribution [électricité] ; appareils de télévision ; appareils pour la reproduction du son ; appareils pour l'enregistrement du son ; caméras vidéo ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques optiques ; disques optiques compacts ; écrans vidéo ; microphones ; photocopieurs ; télécopieurs ; téléphones portables.

Articles de papeterie ; bandes adhésives pour la papeterie ou le ménage ; bandes collantes pour la papeterie ou le ménage ; blocs [papeterie] ; cahiers ; carnets ; colles pour la papeterie ou le ménage ; couvertures [papeterie] ; dossiers [papeterie] ; enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ; papeteries [nécessaires pour écrire] ; papier ; papier à copier [articles de papeterie] ; papier à lettres ; papier calque ; papier carbone ; papier d'armoire [parfumé ou non] ; papier d'argent [feuille très fine d'aluminium pour l'emballage] ; papier pour radiogrammes ; rubans auto-adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; fournitures pour le dessin ; pinceaux ; planches à dessin ; craie à écrire ; crayons ; encres ; fournitures pour l'écriture ; plumes à écrire ; plumiers ; stylos ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; agrafes de bureau ; appareils pour plastifier des documents [articles de bureau] ; articles de bureau [à l'exception des meubles] ; chemises pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; corbeilles à courrier ; gommes à effacer ; porte-mines ; porte-plume ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; sceaux [cachets] ; timbres-poste ; reliures ; caractères d'imprimerie ; caractères typographiques ; produits de l'imprimerie « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; photographies ; gravures ; images ; affiches ; albums « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; almanachs ; billets [tickets] ; brochures « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; calendriers ; cartes ; cartes géographiques ; cartes postales ; catalogues « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; imprimés « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; journaux « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; livres « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; livrets « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; manuels « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; plans « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; périodiques « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; prospectus « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; publications « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; registres [livres] « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; répertoires « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collectivé » ; revues [périodiques] « pour promouvoir la consommation de fruits et de légumes dans la restauration collective » ; carton ; cartonnages ; emballages pour bouteilles [en carton ou en papier] ; enveloppes pour bouteilles [en carton ou en papier] ; feuilles bullées [en matières plastiques] [pour l'emballage ou le conditionnement] ;

Albumine à usage alimentaire ; alginates à usage alimentaire ; algues (extraits d'–) à usage alimentaire ; alimentaires (graisses –) ; aliments (gélatine pour –) ; amandes préparées ; anchois ; arachides (beurre d'–) ; arachides préparées ; beignets aux pommes de terre ; beurre ; beurre (crème de –) ; beurre d'arachides ; beurre de cacao ; beurre de coco ; blanc d'oeuf ; boissons lactées où le lait prédomine ; boudin [charcuterie] ; bouillons ; bouillons (préparations pour faire des –) ; bouquets [crevettes roses] [non vivants] ; cacao (beurre de –) ; caséine à usage alimentaire ; caviar ; champignons conservés ; charcuterie ; chasse [gibier] ; chips [pommes de terre] ; choucroute ; chrysalides de vers à soie pour l'alimentation humaine ; coco (beurre de –) ; coco (graisse de –) ; coco (huile de –) ; coco (noix de –) séchées ; colza (huile de –) comestible ; compote de canneberges ; compote de pommes ; concentrés [bouillons] ; confits (fruits –) ; confitures ; congelés (fruits –) ; conserves de fruits ; conserves de légumes ; conserves de poisson ; conserves de viande ; consommés ; coquillages [non vivants] ; cornichons ; crevettes grises [non vivantes] ; crevettes roses [bouquets] [non vivantes] ; cristallisés (fruits –) ; croquettes alimentaires ; crustacés [non vivants] ; crème fouettée ; crème [produit laitier] ; dattes ; écorces [zestes] de fruits ; écrevisses [non vivantes] ; escargots (œufs d'–) [pour la consommation] ; farine de poisson pour l'alimentation humaine ; filets de poissons ; flocons de pommes de terre ; foie ; foie (pâtés de –) ; fromages ; fruits (gelées de –) ; fruits (pulpes de –) ; fruits (salades de –) ; fruits (tranches de –) ; fruits (écorces [zestes] de –) ; fruits conservés ; fruits conservés dans l'alcool ; fruits cuits ; fèves conservées ; gelées comestibles ; gibier ; gingembre [confiture] ; graines de soja ; conservées à usage alimentaire ; graisse (mélanges contenant de la –) pour tartines ; graisse de coco ; graisses comestibles ; graisses comestibles (matières grasses pour la fabrication de –) ; gélatine à usage alimentaire ; harengs ; herbes potagères conservées ; holothuries [concombres de mer] [non vivants] ; homards [non vivants] ; hoummos [pâte de pois chiches] ; huiles comestibles ; huîtres [non vivantes] ; ichtyocolle à usage alimentaire ; jambon ; jaune d'oeuf ; juliennes [potages] ; jus végétaux pour la cuisine ; koumys ; képhir ; lactées (boissons –) où le lait prédomine ; lait ; lait (petit-–) ; laitiers (produits –) ; langoustes [non vivantes] ; lard ; lentilles [légumes] conservées ; légumes (salades de –) ; légumes conservés ; légumes cuits ; légumes séchés ; margarine ; marmelades ; maïs (huile de –) ; mets à base de poisson ; moelle à usage alimentaire ; mollusques ; comestibles [non vivants] ; moules [mollusques] [non vivantes] ; mélanges contenant de la graisse pour tartines ; navette (huile de –) comestible ; nids d'oiseaux comestibles ; noix de coco séchées ; noix de palmiers (huile de –) [alimentation] ; noix préparées ; œuf (blanc d'–) ; œuf (jaune d'–) ; œufs ; œufs d'escargots [pour la consommation] ; œufs en poudre ; oignons [légumes] conservés ; olive (huile d'–) comestible ; olives conservées ; os (huile d'–) comestible ; palme (huile de –) [alimentation] ; palourdes [non vivantes] ; pectine à usage alimentaire ; petit-lait ; piccalilli ; pickles ; pois conservés ; poisson ; poisson conservé ; poisson saumuré ; pollen préparé pour l'alimentation ; pommes (compote de –) ; pommes chips ; pommes de terre (flocons de) ; potage (préparations pour faire du –) ; potages ; protéine pour l'alimentation humaine ; présure ; pulpes de fruits ; purée de tomates ; pâtés de foie ; pêche (produits de la –) ; raisins secs ; saindoux ; salades de fruits ; salades de légumes ; salaisons ; sardines ; saucisses ; saucisses panées ; saucissons ; saumon ; soja (graines de –) conservées à usage alimentaire ; suif comestible ; sésame (huile de –) ; tahini [pâte de graines de sésame] ; tartines (mélanges contenant de la graisse pour –) ; thon ; tofu ; tomates (jus de –) pour la cuisine ; tomates (purée de –) ; tournesol (huile de –) comestible ; tranches de fruits ; tripes ; truffes conservées ; viande ; viande (extraits de –) ; viande (gelées de –) ; viande conservée ; viande de porc ; volaille [viande] ; yaourt ; zestes de fruits.

Additifs pour fourrages non à usage médical ; agrumes ; algarobilla [aliments pour animaux] ; algues pour l'alimentation humaine ou animale ; produits alimentaires pour animaux ; substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; amandes [fruits] ; aliments pour animaux ; animaux de ménagerie ; animaux vivants ; appâts pour la pêche [vivants] ; farine d'arachides pour animaux ; tourteaux d'arachides pour animaux ; arachides [fruits] ; arbres de Noël ; arbres [végétaux] ; arbustes ; avoine ; bagasses de canne à sucre [à l'état brut] ; baies [fruits] ; aliments pour bestiaux ; betteraves ; biscuits pour chiens ; blanc de champignon [semis] ; blé ; son de blé ; bois bruts ; bois en grume ; boissons pour animaux de compagnie ; bulbes ; aliments pour le bétail ; fèves brutes de cacao ; cannes à sucre ; caroubes ; champignons frais ; chaux pour fourrage ; racines de chicorée ; chicorée [salade] ; châtaignes fraîches ; citrons ; tourteaux de colza ; concombres ; confits [aliments pour animaux] ; copeaux de bois pour la fabrication de pâte de bois ; copra ; coques de noix de coco ; coquillages [vivants] ; courges ; couronnes en fleurs naturelles ; crustacés [vivants] ; céréales en grains non travaillés ; cônes de houblon ; drêches ; produits pour l'engraissement des animaux ; farine de lin [fourrage] ; farine de poisson pour l'alimentation animale ; farine de riz [fourrage] ; farines pour animaux ; fèves brutes de cacao ; fèves fraîches ; fleurs naturelles ; fleurs séchées pour la décoration ; foin ; fortifiantes (substances alimentaires –) pour animaux ; Fourrages fortifiants ; fourrages ; froment ; fruits frais ; gazon naturel ; baies de genévrier ; germes [botanique] ; graines pour l'alimentation animale ; graines [semences] ; grains [céréales] ; gruaux pour la volaille ; herbes potagères fraîches ; holothuries [concombres de mer] [vivants] ; homards [vivants] ; houblon ; huîtres [vivantes] ; issues de blé ; laitues ; langoustes [vivantes] ; lentilles légumes] fraîches ; levure pour bestiaux ; produits pour litières ; liège brut ; légumes frais ; malt pour brasserie et distillerie ; marc [résidu de fruits] ; marrons frais ; maïs ; tourteaux de maïs ; mollusques [vivants] ; moules [mollusques] [vivantes] ; noisettes ; noix ; noix de coco ; noix de cola ; noix de kola ; nourriture pour animaux de compagnie ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; oeufs de poissons ; oeufs de vers à soie ; oeufs à couver ; oignons [bulbes de fleurs] ; oignons [légumes] frais ; aliments pour oiseaux ; olives fraîches ; oranges ; orge ; orties ; os de seiche pour oiseaux ; paille [fourrage] ; paille [tiges de céréales] ; paillis [couverture d'humus] ; palmes [feuilles de palmiers] ; palmiers ; papier sablé pour animaux domestiques [litière] ; piments [plantes] ; plantes ; plantes séchées pour la décoration ; plants ; poireaux [porreaux] ; pois frais ; poissons vivants ; pollen [matière première] ; pommes de pin ; pommes de terre ; produits pour la ponte de la volaille ; pouture ; protéine pour l'alimentation animale ; pâture ; pâtées ; racines alimentaires ; raisins frais ; rhubarbe ; riz non travaillé ; rosiers ; résidus de distillerie [aliments pour animaux] ; résidus du traitement des grains de céréales [pour l'alimentation du bétail] ; sable aromatique pour animaux domestiques [litière] ; salades vertes [plantes] ; seigle ; sel pour le bétail ; Semences [graines] ; son de céréales ; sésame ; tourbe pour litières ; tourteaux ; troncs d'arbres ; truffes fraîches ; vers à soie ; pieds de vigne ; vinasse [résidu de vinification] ; produits pour la ponte de la volaille ; volaille [animaux vivants] ; écorces brutes ; écrevisses [vivantes] ; produits de l'élevage ; volaille pour l'élevage.

Apéritifs sans alcool ; bières ; bière de gingembre ; bière de malt ; boissons à base de petit-lait ; boissons de fruits non alcooliques ; boissons isotoniques ; boissons sans alcool ; boissons non alcooliques ; cocktails sans alcool ; eaux de table ; eau de Seltz ; eaux gazeuses ; eaux lithinées ; eaux minérales [boissons] ; eaux [boissons] ; essences pour la préparation de boissons ; extraits de fruits sans alcool ; extraits de houblon pour la fabrication de la bière ; jus de fruits ; jus de pommes ; jus végétaux [boissons] ; lait d'amandes [boisson] ; lait d'arachides [boissons non alcooliques] ; limonades ; moût de bière ; moût de malt ; moûts ; moût de raisin ; nectars de fruits ; orgeat ; pastilles pour boissons gazeuses ; préparations pour faire des boissons ; préparations pour faire des liqueurs ; produits pour la fabrication des eaux minérales ; produits pour la fabrication des eaux gazeuses ; poudres pour boissons gazeuses ; salsepareille [boisson non alcoolique] ; sirops pour boissons sirops pour limonades ; sodas ; sorbets [boisson] ; tomates (jus de –) [boissons].

Service de transfert d'information d'agences de presse ; agences d'informations [nouvelles] ; informations en matière de télécommunications ; communications par réseau de fibres optiques ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications télégraphiques ; communications téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; messagerie électronique ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ; transmission de dépêches ; transmission de messages ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission de télécopies ; transmission de télégrammes ; location d'appareils pour la transmission de messages ; services d'acheminement et de jonction pour télécommunications ; services d'affichage électronique [télécommunications] ; services de téléconférences ; services téléphoniques ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; télé-achat (fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de –) ; forums de discussion (fourniture de –) sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; messagerie vocale (services de –).

Cours par correspondance ; enseignement ; organisation d'expositions à buts éducatifs ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation de concours [divertissement] ; services de loisirs ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; photographie ; reportages photographiques ; production de films ; clubs de santé [mise en forme physique] ; organisation de compétitions sportives ; location de bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; location de films cinématographiques ; location de magnétoscopes ; exploitation de publications électroniques en ligne [non téléchargeables] ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; micro filmage ; services d'imagerie numérique ; billetterie (services de –) [divertissement] ; rédaction de textes autres que textes publicitaires ; conduite de concerts (organisation et –) ; calligraphes (services de –) ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires.

Etalonnage [mesurage] ; étude de projets techniques ; recherche et développement de nouveaux produits [pour des tiers] ; recherches techniques ; contrôle de qualité ; conseils en construction ; consultation sur la protection de l'environnement ; établissement de plans pour la construction ; analyse pour l'implantation de systèmes d'ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques [autre que conversion physique] ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; élaboration [conception] de logiciels ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; recherches légales ; logiciels (consultations en matière de –) ; serveurs Web (location de –) ; protection contre les virus informatiques (services de –) ; conseils en matière d'économie d'énergie ; protection de l'environnement (recherches en matière de –) ; moteurs de recherches (fourniture de –) pour l'Internet.

Agence de logement [hôtels, pensions] ; services de bars ; cafés-restaurants ; cafétérias ; cantines ; crèches d'enfants ; services hôteliers ; location de chaises, tables, linge de table et verrerie ; location de salles de réunions ; restaurants libre-service ; maisons de retraite pour personnes âgées ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restauration [repas] ; services de traiteurs.